Règlement sur BabelWeb

Si j’avais un cheval, je l’appellerais “Le Règlement”. C’est bien la seule solution que j’ai trouvée pour “être à cheval sur le règlement”.

Mais bon, tout le monde vous le dira, sur Internet, il faut être prudent pour ce qui touche aux droits d’auteurs, et il est de l’intérêt de tous de savoir à quoi on s’engage en participant à la vie de ce site.

Nous avons donc décidé de rédiger un règlement en prenant soin de matérialiser des idées qui font partie du plus élémentaire bon sens. Enfin, le bon sens des personnes sensées, cela va de soi.
 
Préliminaire

BabelWeb est un site internet (www.babelweb.be) géré par une petite équipe bénévole, dans un but non lucratif. Son objet est de publier sur le Web des textes d’auteurs amateurs (bien que les professionnels qui le voudraient n’en soient pas exclus), à leur demande expresse. Il n’y a aucun transfert de droit et aucune rétribution ni dans un sens, ni dans l’autre.
L’évolution du web et de l’édition ainsi que les demandes des auteurs participant au site pourraient dans un futur indéterminé modifier le but ou les moyens de diffusion. Dans le cas où une diffusion des textes serait susceptible de devenir rémunératrice, l’équipe de babelweb demanderait aux auteurs s’ils veulent y participer ou non, et un accord devrait être trouvé sur une équitable participation aux bénéfices de chaque partie concernée.

Dans ce qui suit, est appelé “Auteur” celui qui demande de publier sur BabelWeb un texte dont il est l’auteur. Le nom “BabelWeb” sera utilisé indifféremment pour désigner le site web et l’équipe qui l’anime.

Voici les droits et obligations respectifs des deux parties, dans le détail :
 
Pour voir le règlement complet :
Babelweb.be, le site des auteurs amateurs

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