L’auteur certifie être le seul détenteur légitime des droits d’auteur sur les textes qu’il soumet à BabelWeb pour publication. Cela implique que l’auteur est bien la personne ayant rédigé le texte soumis. Il certifie en outre qu’il n’a pas cédé de manière exclusive les droits de reproduction et de diffusion à d’autres “éditeurs” virtuels ou traditionnels.
Dans le cas d’un auteur décédé, seuls ses ayants droit auront la possibilité de demander une publication de ses textes sur le site.
L’auteur assumera seul la responsabilité de toute action de tiers concernant la violation de droits d’auteur et sera tenu de mettre tout en oeuvre pour prendre en charge toutes les conséquences d’une accusation de plagiat total ou partiel.
Dans toutes ses déclarations relatives à la responsabilité légale sur ces textes, et en particulier en cas de litige, l’auteur devra sans ambiguïté établir l’absence de responsabilité de BabelWeb sur ce sujet.
Si l’auteur désire utiliser un pseudonyme à la place de son vrai nom, il aura cependant l’obligation de communiquer son identité complète à l’équipe BabelWeb. BabelWeb s’engage à ne pas publier l’identité réelle se cachant sous le pseudonyme.
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